Uncouple a intenté une action en justice pour contraindre le propriétaire d’un cèdre situé sur une propriété séparée par un chemin public de couper les branches venant surplomber son jardin. Effectivement, si le propriétaire gêné par l’arbre n’a pas le droit de l’élaguer lui-même, il peut forcer son voisin à le faire
Votre voisin vient de planter un gros arbre sur son terrain. En plus de vous cacher le soleil, les branches de cet arbre abîment votre maison. Pouvez-vous exiger qu’il coupe son arbre ? Si votre voisin refuse, pouvez-vous couper les branches qui dépassent sur votre terrain vous-même ? De plus, la clôture qui sépare vos terrains doit être remplacée. Elle penche dangereusement de votre côté et les planches de bois sont pourries. Votre voisin refuse de faire ériger une nouvelle clôture et d’en partager les coûts. Avez-vous un recours ? Dans cette capsule, Éducaloi répond à vos questions au sujet des arbres et des clôtures et vous renseigne sur vos droits et obligations entre voisins. Puis-je couper les branches ou les racines de l’arbre de mon voisin qui m’embêtent? Non. Vous ne pouvez pas vous faire justice vous-même, et ce, même si les branches ou racines de l’arbre de votre voisin que vous voulez couper sont sur votre terrain. En premier lieu, vous devez tenter de vous entendre avec votre voisin pour qu’il coupe les branches d’arbres ou racines en question. S’il refuse, vous pouvez essayer de régler le conflit par la médiation. Si rien n’y fait, vous pouvez demander à la Cour de le contraindre de couper ces branches d’arbres ou racines. Pour que la Cour vous donne raison, vous devez démontrer que les branches ou racines de l’arbre nuisent sérieusement à votre utilisation de votre propriété. Le problème dont vous vous plaignez doit être réel et sérieux. De simples tracas normaux de voisinage ne suffisent pas. Par exemple, il n’y aura généralement pas de coupe possible parce que l’arbre de votre voisin crée de l’ombrage sur une partie négligeable de votre terrain. Qu’arrive-t-il si je coupe les branches ou racines de l’arbre de mon voisin sans sa permission? Votre voisin peut demander d’être dédommagé si vous décidez de prendre la situation en main et de couper vous-même les branches ou racines. Ultimement, la Cour pourrait vous condamner à payer une compensation financière à votre voisin pour avoir endommagé ou tué son arbre. Que puis-je faire si mon voisin refuse de couper les branches ou racines de son arbre qui endommagent ma propriété ? À la suite d’une discussion avec votre voisin, si celui-ci refuse toujours de couper les branches ou les racines de son arbre, vous pouvez soumettre le problème à la Cour. La Cour déterminera si les branches ou racines de votre voisin affectent sérieusement l’utilisation de votre propriété ou s’ils vous causent plutôt des inconvénients normaux de voisinage. Pour démontrer à la Cour que les inconvénients dépassent les limites de ce qui est tolérable entre voisins, vous devez prouver qu’il y a un envahissement physique par les branches ou par les racines de l’arbre; etque cet envahissement nuit sérieusement à votre propriété. Est-ce que je peux obliger mon voisin à abattre son arbre qui menace de tomber sur mon terrain ? Votre voisin a l’obligation de prévenir la chute de son arbre sur la propriété voisine. Vous pouvez demander à votre voisin de redresser son arbre ou encore de l’abattre. Si aucune entente à l’amiable n’est possible, vous pouvez demander à la Cour d’ordonner à votre voisin d’abattre ou de redresser son arbre. À quelle distance de ma maison l’arbre du voisin doit-il être situé ? La loi québécoise ne détermine pas une distance précise. Toutefois, la loi oblige les propriétaires à agir en bons voisins ». Les règles de bon voisinage impliquent que les arbres ne doivent pas nuire de façon sérieuse à la propriété des voisins. Quels sont mes droits si les branches ou racines de l’arbre de mon voisin endommagent ma propriété ? Le propriétaire de l’arbre est responsable des dommages causés par son arbre, notamment par ses branches et ses racines. Donc, vous pouvez demander à votre voisin de vous dédommager pour les dégâts causés. S’il refuse, vous pouvez soumettre votre conflit à un médiateur avant de vous adresser à la Cour. Votre voisin pourrait expliquer à la Cour que les dommages causés par son arbre sont le résultat d’un événement imprévisible sur lequel il n’avait aucun contrôle. En droit, on parle de force majeure ». Il peut s’agir par exemple d’une intempérie majeure telle qu’une tornade ou une tempête exceptionnellement violente. Si votre voisin réussit à prouver qu’il s’agissait d’un cas de force majeure, il ne sera pas tenu responsable des dommages causés par son arbre. Est-ce que je peux planter n’importe quelle espèce d’arbre ? Le Code civil du Québec n’interdit aucune espèce d’arbre. Toutefois, il est bon d’avoir à l’esprit que vous êtes généralement responsable de vos arbres et des dommages qu’ils peuvent causer. Certaines municipalités interdisent par règlement différentes espèces d’arbres susceptibles d’endommager la chaussée et les infrastructures souterraines. Renseignez-vous auprès de votre municipalité à ce sujet. À qui appartient la clôture qui sépare ma propriété de celle du voisin ? Si la clôture est érigée entièrement de votre côté de la ligne séparatrice, elle vous appartient. La ligne séparatrice est la ligne entre votre propriété et celle de votre voisin. Cependant, si la clôture est érigée sur la ligne séparatrice, vous et votre voisin en êtes propriétaires à parts égales. Qui doit payer pour les frais relatifs à la construction, à la réparation ou à l’entretien d’une clôture? Si la clôture se trouve de votre côté de la ligne séparatrice, vous devez assumer tous les frais relatifs à la construction, la réparation et l’entretien. Si la clôture est érigée sur la ligne séparatrice, vous et votre voisin devez partager les frais également, autant pour la construction que pour les réparations et l’entretien, puisqu’elle vous appartient à parts égales. Si vous voulez construire une clôture sur la ligne séparatrice, vous pouvez demander à votre voisin de partager les coûts. Cependant, vous devez d’abord vous être entendu avec lui quant à la hauteur et aux matériaux utilisés. S’il refuse de payer sa part, vous pouvez vous adresser à la Cour. Est-ce que je peux ériger n’importe quel type de clôture sur mon terrain ? Non, vous devez tenir compte des normes déterminées par votre municipalité. Ces normes peuvent concerner le type de matériau ou la hauteur minimale ou maximale de la clôture, par exemple. Dans quelles situations suis-je obligé de déplacer ou de modifier ma clôture ? Chaque propriétaire a le droit d’entourer son terrain de murs, de haies ou de clôtures, et ce, en respect des règles municipales. Cependant, il se peut que vous ayez à déplacer ou à modifier votre clôture dans certaines situations. Par exemple Si vous avez installé une clôture à un endroit où votre voisin a un droit de passage, celui-ci peut exiger que vous la déplaciez puisqu’elle nuit à son droit de vous avez installé une clôture sur son terrain, votre voisin peut exiger que vous la déplaciez puisqu’il ne peut pas pleinement profiter de son vous contrevenez à un règlement municipal, par exemple si votre municipalité interdit les clôtures de fils barbelés, vous pourriez être obligé de modifier votre clôture. Est-ce qu’il y a quelque chose que je dois faire avant de poursuivre mon voisin pour un problème lié aux arbres ou aux clôtures? Oui. Avant de poursuivre votre voisin, il est très important de lui envoyer une mise en demeure afin de l’informer de ce que vous voulez et de vos intentions s’il ne s’exécute pas. Vous pouvez aussi essayer de régler le conflit par la médiation. Voir aussi notre vidéo Les arbres et les relations de bon voisinageSice sont les racines, ronces ou brindilles qui avancent sur son héritage, il a le droit de les couper lui-même à la limite de la ligne séparative. Le droit de couper les racines, ronces et brindilles ou de faire couper les branches des arbres, arbustes ou arbrisseaux est imprescriptible ». Ainsi, le propriétaire d’un fond sur lequel
Arbres, Branches et Haie – Droits et Recours contre votre Voisin au Québec Vous revenez de vacances et surprise votre voisin a décidé, sans vous en aviser, de couper la branche de votre arbre centenaire qui penchait au-dessus de son terrain. Dérangé, vous vous précipitez à sa rencontre. Il vous indique avoir coupé la branche puisque l’arbre faisait de l’ombre à sa cour arrière et que les feuilles qui tombaient dans sa piscine le dérangeaient. Bonne nouvelle Le droit applicable prévoit des solutions pour vous indemniser pour les bris causés par votre voisin qui aurait coupé les branches ou racines de votre arbre sans votre consentement. En effet, bien que le dommage soit déjà fait, vous pourriez obtenir une compensation financière de la part de votre voisin. Dans cet article, nous vous expliquerons tous vos droits et recours lorsqu’un arbre est la source d’un conflit de voisinage. Il sera également question des différentes avenues à suivre pour mettre fin au problème, du règlement à l’amiable jusqu’à la demande en justice. Vous désirez envoyer une mise en demeure à votre voisin pour les dommages causés à vos arbres? Vous désirez demander à votre voisin de tailler son arbre nuisible? Optez pour une mise en demeure par avocat à prix fixe, et ce, sans vous déplacer de votre salon! 1 Mon voisin peut-il couper les branches de mon arbre qui empiètent sur son terrain? Le droit prévoit qu’il est impossible pour votre voisin de couper de son propre chef des branches ou des racines d’un arbre qui vous appartient sans votre consentement, bien que celles-ci débordent sur son terrain. Un arbre est réputé vous appartenir s’il est planté sur votre terrain l’emplacement des branches n’a ici aucun impact. Cependant, il est vrai qu’un arbre peut nuire considérablement. Pensons par exemple à des branches qui abîment le côté d’une maison, un arbre imposant qui cache complètement la vue et le soleil, ou un arbre qui représente un danger pour la sécurité publique. Dans de tels cas de figure, le voisin pourrait faire une demande en justice pour vous contraindre à couper des branches ou abattre l’arbre, en prouvant le désagrément important de l’arbre en question. On parle toutefois d’un problème réel et sérieux, comme un envahissement physique important qui nuit à la jouissance de la propriété de votre voisin, ou un arbre qui menace de tomber. Pour plus de détails sur les reproches qui pourraient être formulés par votre voisin, consultez notre article sur les nuisances causés par un arbre. Sachez cependant que sans ordonnance de la Cour, le voisin ne peut en aucun cas toucher à votre arbre. L’article 985 du Code civil du Québec le prévoit explicitement Article 985. Le propriétaire peut, si des branches ou des racines venant du fonds voisin s’avancent sur son fonds et nuisent sérieusement à son usage, demander à son voisin de les couper; en cas de refus, il peut le contraindre à les couper. Il peut aussi, si un arbre du fonds voisin menace de tomber sur son fonds, contraindre son voisin à abattre l’arbre ou à le redresser. En d’autres mots, les tracas de voisinage normaux ne seront pas suffisants pour vous contraindre de couper les branches de votre arbre. Votre voisin ne peut se faire justice lui-même, et ne peut pas non plus vous ordonner de tailler votre arbre sans motif valable. 2 Que faire si mon voisin a taillé ou endommagé une haie de cèdres mitoyenne? Une haie de cèdres dite "mitoyenne" signifie qu’elle est située sur la ligne qui sépare votre terrain et celui de votre voisin. Dans un pareil cas, le droit présume que vous êtes tous deux propriétaires à parts égales de cette haie de cèdres. Pour déterminer si la haie de cèdres est située sur la ligne mitoyenne, vous devez vérifier l’emplacement auquel les cèdres sont plantés et non l’emplacement des branches, par exemple. En règle générale, votre voisin devra obtenir votre accord pour tailler ou altérer d’une quelconque façon la haie mitoyenne. Ce sont alors les mêmes règles qui s’appliquent. Si votre voisin endommage la haie de cèdres mitoyenne sans votre consentement, différentes solutions énumérées à la fin de l’article s’offrent à vous. À noter par contre qu’en cas de désaccord entre vous et votre voisin, le statu quo prévaudra. En effet, celui qui voudra conserver la haie dans l’état où elle se trouve aura préséance sur celui qui veut la modifier, à l’exception d’une simple volonté d’entretien de celle-ci. 3 Quelles sont les conséquences si mon voisin a déjà coupé les branches de mon arbre ou de ma haie de cèdres? Si votre voisin a décidé de couper une branche de votre arbre qu’il trouvait dérangeante, vous pourrez recevoir des dommages-intérêts compensatoires, c’est-à-dire une compensation financière pour les dommages que vous aurez subis. En effet, un tel acte unilatéral de la part de votre voisin constitue une faute qui engage sa responsabilité civile. Par exemple, il sera possible de réclamer les coûts de remplacement d’un arbre mort, les frais d’arboriste pour un arbre abîmé, ou encore la perte de valeur de votre terrain. Il faut aussi prendre en compte les dommages non-pécuniaires, par exemple ceux qui découlent du stress, de la perte d’intimité du terrain, des troubles et des inconvénients subis par la coupe. La Cour peut également contraindre votre voisin à payer des dommages punitifs pour le sanctionner de son comportement fautif. La Loi sur la protection des arbres prévoit d’ailleurs jusqu’à 200 $ en dommages punitifs par arbre endommagé nous sommes d'accord que l'article de loi est trop long! Article 1. Nonobstant une loi générale ou spéciale l’y autorisant, toute personne ou toute personne morale constituée au Québec ou ailleurs par une autorité quelconque, qui détruit ou endommage, totalement ou partiellement, un arbre, arbuste ou arbrisseau, ou un taillis, en quelque endroit autre qu’une forêt sous la gestion du ministre des Ressources naturelles et de la Faune, sans en avoir obtenu, sur requête à cet effet notifiée aux intéressés, l’autorisation du ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, à moins qu’un consentement n’ait été préalablement donné par le propriétaire de tel arbre, arbuste, arbrisseau ou taillis, est tenue de payer au propriétaire de tel arbre, arbuste, arbrisseau ou taillis, en sus des dommages réels, des dommages-intérêts punitifs d’un montant n’excédant pas 200 $ pour chaque arbre, arbuste, arbrisseau ou taillis ainsi détruit ou endommagé, totalement ou partiellement. Les dommages punitifs sont donc particulièrement intéressants lorsqu’il s’agit d’une haie de cèdres, alors que le nombre d’arbres endommagés peut être considérable. Il est important de noter que les dommages punitifs demeurent à la discrétion du juge. Il s’agit donc d’un maximum de 200$ par arbre, qui s’ajoute aux dommages compensatoires énumérés plus haut. Le juge peut décider de ne pas en octroyer, ou de contraindre vos voisins à payer une compensation moindre. 4 Comment faire valoir ses droits contre un voisin ayant coupé ou endommagé mes arbres? Il existe différentes méthodes pour tenter de régler le différend avec votre voisin. Lorsque nous parlons de troubles de voisinage, il est préférable de suivre ces étapes dans l’ordre A Tenter de régler le dossier à l'amiable en discutant avec votre voisin La première chose à faire est de discuter avec votre voisin pour tenter de trouver un terrain d’entente. Avec un peu de chance et de politesse, la situation pourrait bien se rétablir plus facilement que vous le pensez. Régler la situation de cette façon est favorable pour conserver des relations cordiales avec les membres de votre voisinage. Dans certains cas, nous savons bien qu’il est parfois impossible de raisonner avec son voisin. Vous devrez donc faire valoir vos droits par des moyens plus formels, notamment par le biais d’une mise en demeure. La prochaine section traitera de cette option plus formelle. B Envoyer une mise en demeure à votre voisin Dans le cas où votre voisin refuse d’obtempérer et rejette toute forme de négociation, vous pourrez opter pour la transmission d’une lettre de mise en demeure à votre voisin pour tenter de régler le conflit. Assurez-vous toutefois d’avoir engagé une discussion avec votre voisin avant d'aller de l'avant avec des solutions qui affecteront sans doute votre relation avec votre voisin. La mise en demeure permet d’expliquer de façon formelle et claire ce que vous reprochez à votre voisin, tout en lui indiquant ce qu’il peut faire pour réparer son erreur et pour éviter que vous le poursuiviez en justice. Cette lettre a donc pour but d’encourager votre voisin à coopérer et à lui faire comprendre la gravité de la situation. Et comment rédiger la lettre de mise en demeure qui sera envoyée à votre voisin? Le moyen le plus simple et efficace est de confier la rédaction de votre mise en demeure à un avocat. Vous pouvez également choisir de rédiger la mise en demeure par vous-même si vous êtes à l’aise avec de telles démarches et que vous désirez limiter vos coûts. Chez Assistance Créances, nous vous offrons un forfait pour la rédaction et la transmission d’une mise en demeure par avocat à prix fixe, aucun déplacement requis! C Déposer une demande en justice contre votre voisin Votre voisin refuse toujours de collaborer? Si la mise en demeure ne fonctionne pas, vous devrez faire une demande en justice si vous voulez toujours faire valoir vos droits. Cette demande en justice vous permettra de réclamer une indemnisation pour tous les dommages causés, ainsi que des dommages-intérêts punitifs si vos arbres ont été touchés sans votre consentement. Le moyen judiciaire le plus abordable est de vous adresser à la division des Petites Créances pour obtenir une compensation financière de la part de votre voisin pour les dommages causés. Vous pouvez soit préparer la demande en justice par vous-même, soit la faire rédiger par avocat pour vous assurer que votre dossier soit bien monté. Vous désirez obtenir l'aide d'un avocat en ligne pour vos démarches contre votre voisin? Consultez nos forfaits à prix fixe! Avis Les informations contenues sur le présent site web sont d’ordre général et ne devraient pas être interprétées comme des conseils juridiques. Nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations mises à votre disposition et nous vous invitons à communiquer avec un avocat pour obtenir des conseils sur votre situation particulière.
Importancede quelque chose : Une erreur de cette taille n'est pas pardonnable. Arboriculture. 11. Action de couper méthodiquement une partie des branches, des pousses d'un arbre, d'un arbrisseau, d'un cep de vigne, afin de lui imposer une forme déterminée, de contrôler la fructification. Armement. 12.
Si les arbres poussent sans avoir besoin de l'aide de l'homme, la taille d'entretien est une technique très pratique qui permet de les aider à pousser dans le bon sens et de se développer correctement. Mais qu'est-ce que la taille d'entretien ? Quand l'effectuer ? Et comment fonctionne-t-elle ? La taille d'entretien, qu'est-ce que c'est ? La taille d'entretien est le fait de couper les branches d'un arbre ou d'un arbuste qui a déjà sa forme adulte de manière à l'aérer et à le raccourcir tout en gardant sa forme originelle. Elle est utilisée dans le but de redonner une forme harmonieuse à l'arbuste ou à l'arbre en question, permettant par la même occasion de limiter son expansion au sein du jardin. La taille d'entretien est en quelque sorte une aide apportée au végétal pour lui permettre de mieux se régénérer en le nettoyant. Ce type de taille permet également de développer la floraison de ces arbres et arbustes en augmentant la ramification de ceux-ci. La taille d'entretien ne doit toutefois pas être pratiquée sur tous les arbustes, certains d’entre eux comme l'azalée, le camélia ou le magnolia n’en ayant nul besoin. Quand effectuer la taille d'entretien ? La taille d'entretien des arbres et arbustes s'effectue nécessairement après les fortes gelées hivernales survenant au mois de février ou de mars, et donc au début du printemps. Une taille d'entretien effectuée à cette période permet à l'arbre ou à l'arbuste de ne pas s'épuiser inutilement. Les végétaux qui fleurissent en hiver ou au début du printemps font toutefois l'objet d'une taille d'entretien seulement à la fin de leur floraison comme le cognassier du Japon ou encore le Forsythia. La taille d'entretien comment ça fonctionne ? Le procédé de la taille d'entretien diffère selon qu'il s'agisse d'arbres ou arbustes à feuillage caduc ou à feuillage persistant. Pour les végétaux à feuillage caduc, il faut Couper les branches cassées et les branches disgracieuses ; Couper les fleurs fanées ; Tailler l'arbre ou l'arbuste de telle façon qu’il conserve sa forme d'origine. Cela concerne notamment des arbustes comme le lilas ou l'hortensia. Pour les végétaux à feuillage persistant, il faut Couper les branches cassées et les branches disgracieuses ; Tailler l'arbre ou l'arbuste de manière à conserver sa forme d'origine. Cela concerne notamment des arbustes comme le thuya et le laurier-tin. La taille d'entretien s'effectue principalement au sécateur pour éviter de blesser le végétal et pour limiter le risque de développement de certaines maladies. Il est également possible de procéder à une ligature des branches d'un végétal comme le Bonsaï pour le mettre en forme et l'entretenir. Pour aller plus loin, lisez également La taille de formation d'un arbre La taille de fructification d'un arbre La taille sévère d'un arbre
. action de couper les branches d un arbre
